Qu'est-ce que la lutte contre le blanchiment d'argent?

11/21/2022, 8:25:16 AM
Règles, réglementations et lois pour lutter contre et prévenir les activités criminelles liées à l'argent.

Le blanchiment de capitaux est un crime financier commis par des individus et des organisations à l'esprit criminel. Le blanchiment de capitaux est un acte criminel qui consiste à prendre des produits ou des fonds obtenus illégalement et à dissimuler la source de ces fonds pour donner l'impression qu'ils sont des produits légitimes. Récemment, les activités de blanchiment d'argent sont en hausse, et elles utilisent explicitement la cryptomonnaie en convertissant ces produits illégaux en cryptomonnaie. La réglementation de la lutte contre le blanchiment d'argent (AML) est déployée dans tous les domaines avec un enthousiasme complet pour freiner ces activités.

La lutte contre le blanchiment d'argent (AML) implique les opérations et activités menées par les institutions financières pour garantir la conformité aux exigences et surveiller les activités économiques suspectes. Selon Chain Analysis, plus de 23 milliards de dollars de crypto-monnaies et jusqu'à 2 billions de dollars de monnaie fiduciaire ont été blanchis entre 2017 et 2021. Cela représente environ 5 % du PIB mondial. Avec une telle somme et une augmentation continue, il est essentiel de renforcer les lois et réglementations visant à appréhender les criminels financiers et à réduire au minimum les crimes liés à l'argent.

Qu'est-ce que la lutte contre le blanchiment d'argent (AML)?

La lutte contre le blanchiment d'argent fait référence aux diverses lois, réglementations, règles et procédures visant à démasquer les tentatives de dissimuler des fonds illégaux en tant que produits de ventures légitimes. La législation sur la lutte contre le blanchiment d'argent (LBA) est devenue nécessaire pour contrer la croissance des activités financières internationales, la facilité croissante de mener de multiples chaînes de transactions et la facilité des transactions en crypto.

Étant donné que le blanchiment d'argent vise à dissimuler des crimes financiers tels que l'évasion fiscale, le trafic de drogue, les produits de la corruption publique, le financement du terrorisme / des troubles civils, il est opportun d'avoir des réglementations et des lois pour prévenir ces actes illicites et punir les auteurs. Les règles et réglementations sont la législation de lutte contre le blanchiment d'argent, et la lutte contre le blanchiment d'argent met en place des mesures strictes pour rendre difficile la dissimulation des profits tirés du crime. Ceux qui se livrent au blanchiment d'argent continuent d'inventer différentes façons de dissimuler des fonds illicites et de les rendre légaux. Ils vont jusqu'à enregistrer des entreprises, faire pression sur les institutions financières et utiliser plusieurs autres méthodes pour dissimuler la nature criminelle de ces fonds.

La législation AML est un effort conjoint entre les institutions financières, les agences gouvernementales, les organismes d'entreprise et les organismes chargés de l'application des lois pour élaborer des plans de diligence raisonnable et mettre en place des mesures tangibles pour détecter les transactions suspectes ou évaluer le risque d'actes liés au blanchiment d'argent. Par exemple, la réglementation américaine sur la lutte contre le blanchiment d'argent, en vigueur depuis 1970, oblige les banques à signaler les dépôts en espèces dépassant 10 000 $. La réglementation AML est désormais avancée vers un cadre réglementaire complexe qui oblige les banques à exercer une diligence raisonnable et à repérer les transactions suspectes. Le processus s'appelle le “Know Your Customer (KYC)”.

Comment fonctionne la lutte contre le blanchiment d'argent ?

La présence d'activités de blanchiment d'argent a rendu nécessaire l'établissement de règles et de réglementations. Par conséquent, l'augmentation de cet acte illicite nécessite des mesures plus strictes. La pratique du blanchiment d'argent peut être résumée en trois étapes.

  • Placement: Dépôt de fonds illicites dans le système financier.

  • Stratification :Transactions visant à dissimuler l’origine illégale des fonds.

  • Intégration : L'utilisation de fonds illicites pour acquérir des biens immobiliers, des instruments financiers tels que des cryptomonnaies ou des investissements commerciaux.

La législation de lutte contre le blanchiment d'argent vise à découvrir et à lutter contre ces trois façons distinctes dont les blanchisseurs d'argent s'engagent dans leurs actes. Comment reconnaître ces actes de blanchiment d'argent.

  • Placement: Les fonds illégaux ne traînent pas ; ils doivent être placés quelque part. Les blanchisseurs d'argent placent généralement des paiements dans des entreprises en espèces, effectuent des paiements pour de fausses factures, placent de petits comptes en dessous du seuil de LCB-FT dans des comptes bancaires, placent de l'argent dans des comptes de confiance ou offshore, utilisent des comptes bancaires étrangers, etc. La réglementation de lutte contre le blanchiment d'argent fonctionne en mettant ces méthodes de placement en 'alerte rouge'.

  • Stratification: Les acteurs du blanchiment d'argent utilisent le stratagème de la superposition pour séparer les fonds illicites de leur source. Les profits provenant d'activités criminelles telles que la corruption publique ou l'évasion fiscale seront convertis en profits provenant d'une autre entreprise légale. Des couches complexes de transactions financières seront créées pour dissimuler l'origine et la propriété des fonds. C'est une tâche fastidieuse pour les enquêteurs en lutte contre le blanchiment d'argent, les institutions financières et les agences gouvernementales de retracer la source réelle.

  • Intégration: Ce processus implique de réinjecter les fonds blanchis dans l'économie. La réintégration des fonds passera par un canal ou une entreprise légitime. Les blanchisseurs répètent cette routine et peuvent augmenter leur richesse en l'intégrant. La lutte contre le blanchiment d'argent vise à confisquer les fonds et les biens injectés.

Pourquoi la lutte contre le blanchiment d'argent est-elle importante?

Il existe deux raisons principales qui renforcent l'importance des politiques de Lutte contre le blanchiment d'argent. La première est la réduction des crimes liés à l'argentLa réglementation de la LBC/FT a continué à enregistrer d'énormes progrès dans la lutte contre les crimes liés à l'argent. L'acte illégal est en train de diminuer, et ceux qui ont participé à l'action sont maintenant en fuite.

Aussi, le répression des criminelsest remarquable comparé à il y a une décennie. La punition varie en fonction de la juridiction. Toute personne reconnue coupable de blanchiment d'argent sera sévèrement punie, et ces temps-ci, les blanchisseurs d'argent ressentent plus que jamais la pression.

Malgré cela, les pays et les agences gouvernementales n'ont pas les mêmes réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent. Certains pays ont des sanctions plus légères pour le blanchiment d'argent par rapport à d'autres. Dans certains pays, il existe l'option d'une amende. Les criminels commettent du blanchiment d'argent et s'enfuient vers des pays avec des sanctions 'plume'.

De plus, les activités de lutte contre le blanchiment d'argent sont gourmandes en capitaux. Du suivi des activités suspectes à l'appréhension des criminels, cela nécessite de nombreux processus, enquêtes et fonds.

Lutte contre le blanchiment d'argent et des crypto-monnaies

Le problème du blanchiment de capitaux affecte de nombreux secteurs, y compris celui des cryptomonnaies. Le manque de compréhension des actifs numériques et de la blockchain elle-même par les gouvernements et les régulateurs a entraîné un durcissement de la réglementation dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d'argent. Ces réglementations exigent généralement que les institutions financières et autres entreprises traitant des transactions financières, y compris les plateformes d'échange de cryptomonnaies, mettent en place un certain nombre de contrôles pour prévenir le blanchiment d'argent.

Comme mentionné précédemment, une procédure de connaissance de votre client (KYC) est l'une des mesures clés que les entreprises doivent appliquer. En conséquence, les entreprises doivent confirmer l'identité de leurs clients et conserver des enregistrements de leurs transactions. Cela facilite la détection et la déclaration des activités suspectes par les entreprises.
Un autre contrôle que les entreprises doivent mettre en place est la surveillance des transactions. Cela nécessite que les entreprises examinent les transactions de leurs clients afin d'identifier toute activité inhabituelle. Par exemple, les entreprises peuvent être tenues de signaler les transactions impliquant de grosses sommes d'argent ou provenant de juridictions à haut risque.

En réalité, il faut dire que la blockchain facilite le suivi des activités illégales par un gouvernement, car les transactions sont enregistrées sur une blockchain publique et peuvent être retracées jusqu'à l'adresse d'origine. En fait, il est techniquement juste de dire que les transactions de cryptomonnaie sont pseudonymes et non complètement anonymes, comme beaucoup le croient encore. Il suffit de savoir que, même aujourd'hui, la plupart des activités de blanchiment d'argent (ou de fraude en général) proviennent d'entités «réglementées» qui sont liées à la finance traditionnelle. En effet, on prétend que moins de 0,5% des transactions Bitcoin sont utilisées pour des achats illicites.

Conclusion

La réglementation de lutte contre le blanchiment d'argent est devenue nécessaire pour contrôler le nombre croissant de cas de blanchiment d'argent répandus à travers le monde.

Les institutions financières, les entreprises légales et les organismes corporatifs s'adonnent désormais au blanchiment de capitaux, rendant ainsi difficile pour les agences de l'application des lois de détecter et de retracer la source fiable de ces fonds illicites.

Outre les mesures de diligence raisonnable envers la clientèle (CDD) et de connaissance du client (KYC), des outils et des logiciels sont en place pour faciliter le suivi et la détection du blanchiment d'argent. Les acteurs de l'industrie sont donc optimistes quant à la réduction de cette activité illicite et au fait que les auteurs seront confrontés à la pleine rigueur de la loi.

Auteur : Valentine
Traduction effectuée par : Yuanyuan
Examinateur(s): Matheus, Ashley, Joyce
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